Votre déménagement depuis le Brésil pour la Belgique, du début à la fin.

Vous devez déménager d'un pays hors de l'Union européenne vers la Belgique, transférant ainsi votre résidence habituelle, avoir vécu au moins 12 mois consécutifs en dehors de l'Union, avoir possédé et utilisé les biens pendant au moins 6 mois, recommencer à les utiliser en Belgique, importer les biens dans les 12 mois suivant le changement de résidence et ne pas prêter, nantir, louer ou transférer les biens pendant les 12 mois suivant l'importation. Toutes les conditions sont cumulatives.

Cela dépend de ce que vous importez, et c'est une particularité de la Belgique. Pour les biens ménagers, la compétence relève, en principe, du chef local des douanes du poste d'importation. En revanche, pour les automobiles et remorques, les motos de plus de 50 cc, les camping‑cars, les embarcations de plaisance et les avions de sport, ainsi que dans les cas faisant intervenir des circonstances particulières, la compétence revient au directeur régional du centre des douanes et impôts de la région où vous allez vous établir. Cela signifie que l'instance décisionnelle varie en fonction de votre adresse de destination et du contenu du déménagement.

Oui, mais c'est un processus en quatre étapes qui doit être planifié à l'avance. D'abord le dédouanement, pour lequel la source officielle belge recommande expressément de mandater un représentant en douane. Ensuite l'homologation technique, qui génère le certificat d'approbation individuelle. Puis l'immatriculation auprès du service des véhicules, effectuée normalement par le courtier en assurances. Enfin, la taxe de mise en circulation. L'exonération du véhicule exige les mêmes conditions que pour les biens, et ne s'applique pas aux véhicules de société ni aux véhicules neufs.

Ce sont les deux documents qui marquent la fin de l'étape douanière pour le véhicule en Belgique. Après que la douane a contrôlé la déclaration présentée par le représentant en douane dans l'Enig Document, le certificat de dédouanement est émis. Avec ce certificat, le bureau des douanes remet le formulaire rose, qui est la demande d'immatriculation, avec le cachet douanier 705 apposé. À ce moment‑là, le véhicule est en règle sur le plan fiscal et peut poursuivre l'homologation technique et l'enregistrement. Sans le formulaire rose portant le cachet 705, l'enregistrement n'a pas lieu.

Parce que l'homologation exige de prouver la conformité à la norme européenne, et que le centre d'inspection demande au fabricant les approbations partielles des essais de freinage, de puissance et d'émissions. Si ces approbations n'existent pas pour votre véhicule, les essais doivent être refaits, et l'essai d'émissions exige un laboratoire spécialisé qui, selon la source officielle belge, se situe en Allemagne. Si l'essai n'est pas refait, l'homologation individuelle est délivrée avec la mention que la norme européenne d'émissions n'est pas applicable, ce qui augmente sensiblement la taxe de mise en circulation. C'est pourquoi nous évaluons la viabilité de la voiture avant l'embarquement.

Oui, et le critère est la date de la première immatriculation. Pour un véhicule importé du Royaume‑Uni sans homologation européenne, si la première immatriculation est antérieure au 1er janvier 2021, il est possible d'engager une procédure de validation dans un centre d'inspection. Si elle est postérieure à cette date, la procédure de validation n'est plus disponible et il est obligatoire de suivre le processus complet d'importation. C'est un détail pertinent pour les personnes ayant effectué l'itinéraire Brésil → Royaume‑Uni → Belgique.

Sont exclus les produits alcoolisés, le tabac et les produits du tabac, les véhicules d'entreprise et le matériel destiné à des fins professionnelles. Il existe également des formalités spéciales pour les véhicules, les plantes et animaux protégés, les armes autorisées — les armes interdites sont saisies — et les denrées alimentaires au‑delà de certaines quantités. Nous révisons l'inventaire avec vous avant l'expédition, car la présence d'un article dans cette liste n'annule pas l'ensemble du déménagement, mais entraîne une taxation sur la partie exclue et peut retarder la libération de l'ensemble de la cargaison.

Oui. Le transport de l'animal est un processus distinct du déménagement des biens, avec des exigences propres : microchip, vaccination antirabique et certificat vétérinaire international dans sa période de validité, en plus des règles d'entrée dans l'Union européenne. Notre département pet conduit ce processus en parallèle du déménagement, avec la documentation synchronisée sur les dates de votre vol. Nous avons déjà transporté plus de mille animaux.

La collecte, l'emballage et la documentation d'exportation au Brésil sont effectués par une équipe propre de One Moving, sans intermédiaires. En Belgique, nous opérons avec des agents agréés de notre réseau international pour la demande de franchise douanière auprès du bureau des douanes compétent, le dédouanement à Anvers, la livraison finale et le montage des meubles. Lorsqu'il y a un véhicule dans le déménagement, nous coordonnons également l'action du représentant en douane, car dans ce cas la décision sur la franchise revient au directeur régional et non au bureau local.